La CISAC et les éditeurs s’unissent pour lancer un modèle harmonisé de cue sheets

Un projet d’harmonisation des cue sheets, une initiative qui profitera grandement à tous les acteurs impliqués dans les productions musicales pour les œuvres audiovisuelles, vient de s’achever. Ce projet a vu le jour grâce à la collaboration entre la CISAC, qui représente les sociétés d’auteurs à travers le monde, et les éditeurs et producteurs de musique dans le cadre du Forum Sociétés-Éditeurs.

Les normes et règles relatives aux cue sheets simplifient les règles régissant l’identification des œuvres musicales utilisées dans les productions audiovisuelles. Cette harmonisation améliore la gestion des droits musicaux, renforce la cohérence dans l’utilisation des cue sheets et apportera plus d’efficacité et, potentiellement, une réduction des coûts pour les ayants droit et les utilisateurs.

Les normes et règles relatives aux cue sheets, ainsi que le modèle de documentation sont disponibles en téléchargement.

Le Forum Sociétés-Éditeurs est une initiative conjointe de la CISAC, de la CIEM et de l’IMPA avec le soutien de l’AIMP et de l’IMPF pour le compte des éditeurs. Les producteurs et services de vidéo à la demande ont également été impliqués pour garantir une mise en œuvre optimale du projet partout dans le monde.

Comme vous le savez, les cue sheets fournissent des informations détaillées aux éditeurs, producteurs et sociétés d’auteurs. Elles leur permettent de contrôler l’utilisation de musique dans les productions audiovisuelles comme les films et les programmes télévisés, ce qui facilite le paiement des droits aux créateurs de musique et autres ayants droit.

Les avantages de l’harmonisation des cue sheets

Pour résumer, cette harmonisation simplifiera la vie de tous les acteurs qui utilisent les cue sheets. Notre objectif commun est de garantir l’échange normalisé des données entre éditeurs, sociétés et producteurs et, ainsi, d’améliorer les revenus des créateurs et ayants droit.

Ce projet a impliqué la création d’un nouveau modèle de document exhaustif appelé « Common Cue Sheet » – et d’une terminologie standardisée utilisable par les producteurs et les éditeurs dans tous les formats et toutes les plateformes existantes.

Avec cette terminologie commune, la Common Cue Sheet reprend toutes les métadonnées utiles sur les œuvres musicales et la production dans laquelle elles sont intégrées. Elle précise aussi le contexte et la durée d’utilisation des œuvres musicales et intègre de nombreux identifiants normalisés internationalement reconnus.

Quelques avantages notables :

  • meilleure efficacité lors du traitement des cue-sheets et en cas de modification des données relatives aux œuvres musicales
  • plus grande efficacité du processus d’enregistrement des œuvres musicales et un plus grand nombre d’œuvres enregistrées
  • possibilité de lier les données sur les paiements à la documentation des œuvres musicales pour permettre aux éditeurs de contrôler efficacement le paiement des droits
  • meilleure cohérence entre les enregistrements par les éditeurs et les versements des sociétés pour l’exploitation des productions cinématographiques et télévisées  

Promouvoir une adoption universelle

Cette harmonisation doit profiter à tous les acteurs du secteur à l’échelle mondiale. Pour concrétiser ces avantages, il est essentiel que ce projet soit connu et mis en œuvre efficacement et à vaste échelle partout dans le monde.

Pour favoriser son adoption rapide, les sociétés membres de la CISAC sont invités à faire connaître cette initiative auprès de leurs membres et partenaires économiques.

Pour de plus amples informations, merci d’écrire à info.spf@cisac.org.